Conditions Générales de Vente
Les conditions s’appliquent aux programmes en ligne, aux formations, stages, cures et autres activités.
EPIGENISE LLC édite un site Internet à l’adresse epigenise.com qui permet à tout acheteur d’accéder à titre onéreux à des programmes en ligne ou en présentiel, lesquels permettent aux étudiants d’apprendre à adopter une meilleure hygiène de vie de façon théorique, mais aussi pratique.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont vocation à régir l’ensemble des ventes en ligne des formations d’EPIGENISE LLC.
Article 1 – Désignation du Vendeur
1.1 Dans les Conditions Générales de Vente, l’expression « Vendeur » désigne :
EPIGENISE LLC
Le Vendeur est l’éditeur du site epigenise.com
1.2 Les coordonnées du service après-vente sont les suivantes :
E-mail : [email protected]
Article 2 – Objet des Conditions Générales de Vente
Les Conditions Générales de Vente sont applicables à l’ensemble des ventes en ligne sur epigenise.com
Article 3 – Domaine d’application des Conditions Générales de Vente
Les Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des contrats de vente en ligne des Programmes du Vendeur aux acquéreurs ayant la qualité de consommateurs (ci-après, « le ou les étudiant(s) ») et constituent le document contractuel opposable aux parties, à l’exclusion de tous autres documents, prospectus, ou photographies des produits qui n’ont qu’une valeur indicative.
Article 4 – Disponibilité des Conditions Générales de Vente
Les Conditions Générales de Vente sont mises à la disposition des étudiants sur le site du Vendeur où elles sont directement consultables et peuvent également leur être communiqués sur simple demande par courrier électronique.
Article 5 – Opposabilité des Conditions Générales de Vente
La validation de la commande vaut adhésion par l’Étudiant aux Conditions Générales de Vente.
Article 6 – Modification des Conditions Générales de Vente
Le Vendeur se réserve la faculté de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment.
Toute modification prendra effet immédiatement à compter de la mise en ligne de la nouvelle version des Conditions Générales de Vente sur le Site.
Les conditions générales accessibles en ligne prévaudront sur toute version imprimée.
Article 7 – Indépendance des stipulations contractuelles
Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales de Vente est tenue pour nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes deviennent caduques ou sont déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive rendue par une juridiction compétente, les autres stipulations conserveront leur force obligatoire et leur portée.
Les stipulations déclarées nulles et non valides seront alors remplacées par les stipulations qui se rapprocheront le plus quant à leur sens et à leur portée des stipulations initialement convenues.
D’autre part, l’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions Générales de Vente par le Vendeur ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.
Article 8 – Caractéristiques essentielles des Programmes proposées
Le Vendeur présente sur epigenise.com les programmes proposés à la vente ainsi que leurs descriptifs permettant à l’étudiant de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles.
Article 9 – Prix de vente
Les prix de vente, conformément à l’article L. 113-3 du Code de la consommation, sont indiqués, en euros toutes taxes comprises.
Le prix de vente de la formation est celui en vigueur au jour de la commande.
Article 10 – Modification du prix de vente
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant à l’étudiant l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
Tant que l’étudiant est abonné, le tarif ne changera pas.
S’il se désabonne et souhaite se réabonner, le tarif de l’abonnement sera celui en vigueur le jour de la commande.
Article 11 – Durée de l’offre
Les offres de vente en ligne présentées sur epigenise.com sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant que les formations figurent dans le catalogue électronique et qu’il reste encore des places disponibles.
Article 12 – Acceptation de l’offre
L’acceptation de l’offre par l’étudiant est validée par la confirmation de la commande.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des Conditions Générales de Vente et forme le contrat.
Après que l’étudiant ait confirmé sa commande, un e-mail accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par le Vendeur dans les meilleurs délais.
Article 13 – Informations fournies par l’Étudiant
Chaque étudiant garantit à EPIGENISE LLC que les informations qu’il fournit quant à son identité et ses coordonnées dans le cadre du Programme sont exactes, véridiques, complètes et à jour.
L’étudiant est seul responsable de la sincérité et de l’exactitude de ces informations.
EPIGENISE LLC ne pourra en aucun cas être tenue responsable des erreurs, omissions, imprécisions pouvant être relevées dans les informations fournies par l’étudiant.
Article 14 – Modification de commande
Toute modification de commande par l’étudiant après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation du vendeur.
Article 15 – Droit de rétractation
15.1 Exercice du droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales applicables, l'étudiant dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Cependant, ce droit de rétractation ne peut plus être exercé si l'étudiant a déjà consommé 20% ou plus de la formation commandée.
Si sa commande est liée à un abonnement sans engagement, alors il peut toujours, bien entendu, se désabonner sans frais.
15.2 Exclusion du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les formations dont l'exécution a commencé et dont 20% ou plus du contenu vidéo a été consommé par l'étudiant.
15.3 Modalités d'exercice du droit de rétractation
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez envoyer un email à l'adresse suivante : [email protected] en précisant votre prénom, nom, adresse email, date d'inscription et les détails du service concerné.
Article 16 – Modalités de paiement
– Paiement du prix : Le prix des services est exigible en totalité après confirmation de la commande. Dans certains cas, l’utilisateur a la possibilité de choisir entre un paiement en une fois ou un paiement échelonné.
– Paiement échelonné : Le paiement échelonné est une facilité de paiement (et non un abonnement). En optant pour le paiement échelonné pour un forfait annuel, l’utilisateur s’engage à effectuer le paiement en deux échéances :
* La première échéance est payable le jour de l’inscription.
* La deuxième échéance est payable 30 jours après l’inscription.
Le paiement intégral est nécessaire pour garantir l’accès continu et complet aux services, y compris la formation vidéo et les 12 mois de coaching de groupe. Le paiement de la première échéance ne confère pas le droit de conserver ces services de manière définitive.
– Conséquences du non-paiement : Si l’utilisateur n’honore pas la deuxième échéance dans les délais prévus, son compte sera désactivé. L’accès aux services sera rétabli une fois que le paiement en suspens sera effectué en totalité.
Article 17 – Moyens de paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire au moyen de l’interface de paiement sécurisée Stripe.
Article 18 – Sécurisation du paiement
epigenise.com est doté d’un système de sécurisation des paiements en ligne permettant de crypter la transmission des coordonnées bancaires des parties.
Article 19 – Défaut de paiement
Le Vendeur se réserve le droit, en l’absence de règlement du prix à l’échéance fixée, d’en réclamer le paiement.
En cas de paiement non honoré, le Vendeur bloquera l’accès au Programme le temps que la situation soit régularisée.
Article 20 – Propriété intellectuelle
20.1 Le contenu de epigenise.com est la propriété du Vendeur. Il est comme tel strictement réservé au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
En conséquence, toute reproduction, imitation ou représentation totale ou partielle non autorisée de sa marque, logo, signes distinctifs et contenus constitue une violation du droit d’auteur passible de poursuites civiles et pénales.
20.2 Tous les fichiers, sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée.
Toute reproduction, imitation, ou représentation totale ou partielle de ces fichiers, à d’autres fins que leur utilisation conforme à leur destination est strictement interdite et sera considérée comme une violation du droit d’auteur passible de poursuites civiles et pénales. Toute revente, échange, louage des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement interdits.
20.3 L’étudiant s’engage expressément à garder confidentiel les liens d’écoute qui lui seront transmis par le vendeur et à ne pas les communiquer sous quelque forme que ce soit à un tiers.
Article 21 : Utilisation du compte
– Usage personnel : L’accès aux services et contenus est strictement personnel et réservé à l’usage exclusif de la personne ayant souscrit au programme. Il est formellement interdit à l’utilisateur de partager, donner, vendre ou transférer de quelque manière que ce soit son compte ou ses accès à des tiers.
– Sécurité du compte : L’utilisateur est responsable de maintenir la confidentialité de son mot de passe et de toutes les activités qui se déroulent sous son compte. En cas de soupçon de partage ou d’usage non autorisé de son compte, l’utilisateur doit immédiatement en informer l’administrateur.
– Conséquences du non-respect : Tout partage ou utilisation non autorisée du compte est passible de sanctions, incluant mais non limité à l’exclusion temporaire ou permanente de l’utilisateur, sans droit à un remboursement des sommes déjà versées.
Article 22 – Nature du programme
EPIGENISE propose des programmes de coaching de groupe qui incluent des formations vidéo et l’accès à un groupe d’entraide. Le programme est conçu pour offrir un soutien collectif, avec des possibilités de poser des questions quotidiennement et de participer à des visioconférences régulières. Des consultations individuelles peuvent être disponibles en option, selon les disponibilités, et ne sont pas incluses dans le programme standard.
Article 23 – Absence d’engagement sur le temps de résultat
Le programme EPIGENISE ne constitue pas une solution immédiate. Son objectif est de s’attaquer aux causes sous-jacentes des maladies en encourageant l’adoption d’une bonne hygiène de vie, plutôt que de se limiter au traitement symptomatique. La réussite du programme dépend fortement de l’engagement du participant à mettre en pratique les enseignements reçus et à donner au corps le temps nécessaire pour répondre aux changements. Les résultats peuvent varier en fonction de l’ancienneté de la maladie, des conditions de santé individuelles, ainsi que d’autres facteurs personnels et environnementaux. Par conséquent, EPIGENISE ne peut pas préciser le délai nécessaire pour observer des améliorations, qui peut s’étendre de quelques mois à plusieurs années.
Article 24 – Absence d’engagement sur les résultats
Les programmes EPIGENISE offrent des formations, des conseils en hygiène de vie et des techniques naturelles destinées à aborder les causes de certaines maladies. Des coachs et mentors, ayant eux-mêmes surmonté leurs maladies grâce à ces programmes, sont disponibles pour guider les participants. Toutefois, EPIGENISE ne peut pas superviser l’application individuelle des recommandations du programme par chaque participant, ni garantir les résultats obtenus dans le cadre des programmes de groupe. La réussite du programme dépend de l’engagement personnel du participant à appliquer les enseignements et à intégrer les changements nécessaires dans sa vie. Les résultats peuvent donc varier significativement d’une personne à l’autre, en fonction de divers facteurs individuels et environnementaux.
Garantie de satisfaction pour les coachings individuels (pas coachings de groupe) : Pour les coachings individuels d’une durée minimale d’un an, EPIGENISE propose une garantie de satisfaction. Dans ce contexte, Maxime Herné ou les coachs désignés suivent quotidiennement les actions et la mise en œuvre du programme par le participant via un canal de communication privé entre le coach et le participant. EPIGENISE s’engage sur les résultats dès lors que nous avons une supervision complète et quotidienne des activités et des efforts du participant à travers des messages quotidien, les photographies des repas au quotidien, les photographies du journal de bord toutes les semaines, etc. Si, malgré le respect intégral des directives du programme, le participant n’est pas satisfait des résultats obtenus, il a droit à un remboursement à l’issue de son coaching individuel.
Article 25 – Gestion du journal de bord
La tenue quotidienne du journal de bord est essentielle pour la participation aux programmes EPIGENISE. Le journal se compose de deux parties :
1. Quantitative : Cette section documente de manière précise les activités réalisées au cours de la journée, permettant un suivi objectif des actions.
2. Qualitative : Cette partie recueille les impressions et le ressenti du participant sur les activités journalières, offrant une perspective plus personnelle et détaillée de son expérience.
La mise à jour du journal de bord ne prend que quelques minutes chaque jour et il est préférable de le faire avant de se coucher pour assurer une réflexion complète et précise sur les activités de la journée.
Le journal de bord est un outil crucial pour vérifier que le participant suit le programme de manière adéquate. Une gestion négligente ou incomplète de ce journal peut entraîner des erreurs et des oublis qui nuisent à l’efficacité du programme. Si le participant ne respecte pas l’obligation de mise à jour quotidienne du journal, EPIGENISE se réserve le droit de cesser de coacher le participant ou, si son attitude est jugée contre-productive pour le groupe d’entraide, de l’exclure du programme. Dans un tel cas, aucun remboursement ne sera effectué pour les services non utilisés, car le participant n’a pas suivi les procédures essentielles au bon déroulement du programme.
Article 26 : Respect des règles de la communauté / groupe d’entraide
– Acceptation des règles : En rejoignant le groupe d’entraide, l’utilisateur s’engage à lire et respecter les règles de la communauté, qui sont accessibles dès l’entrée dans le groupe et susceptibles d’être mises à jour régulièrement.
– Conséquences du non-respect : Le non-respect de ces règles peut entraîner l’exclusion de l’utilisateur du groupe de soutien. Cette exclusion est à la discrétion de l’administrateur du site.
– Absence de remboursement : En cas d’exclusion pour non-respect des règles, aucun remboursement des frais d’adhésion ou autres paiements effectués ne sera possible.
Article 27 – Avertissements et Limitations de Responsabilité
– Nature des programmes EPIGENISE : Les programmes EPIGENISE ne constituent pas des ordonnances médicales et aucun diagnostic n’est effectué dans leur cadre. Ils sont conçus pour fournir des informations et des recommandations sur des pratiques de vie saine et l’utilisation de compléments alimentaires naturels.
– Rôle du médecin traitant : La réalisation de diagnostics médicaux et la prescription de traitements relèvent exclusivement de la compétence de votre médecin traitant. Nous recommandons à chaque participant de consulter son médecin avant de commencer tout nouveau programme de santé.
– Non-substitution à une consultation médicale : Les programmes EPIGENISE ne remplacent pas les consultations médicales nécessaires pour le diagnostic et le traitement de maladies.
– Nature des produits conseillés : Les produits recommandés dans le cadre des programmes sont des compléments alimentaires naturels, et non des médicaments. Ces compléments sont destinés à soutenir l’équilibre naturel du corps et non à masquer les symptômes de troubles médicaux.
– Usage des médicaments prescrits : Les compléments alimentaires ne doivent pas remplacer les médicaments prescrits par votre médecin. Seul un médecin peut modifier ou suspendre une prescription médicale.
– Prise en charge médicale en cas de besoins spécifiques : Pour les questions relatives à la grande douleur, la dégénérescence, l’urgence, ou l’utilisation de traitements comme les médicaments chimiques de synthèse, la chirurgie, ou la radiation, il est impératif de consulter votre médecin traitant.
– Interactions et contre-indications : Avant de prendre tout complément alimentaire, assurez-vous, en consultation avec votre médecin, que ceux-ci ne présentent pas de contre-indications ou d’interactions avec vos médicaments actuels.
Article 28 – Accessibilité et Assistance Technique
– Nature en ligne des programmes : Les programmes EPIGENISE sont entièrement disponibles en ligne. Nous avons conçu nos plateformes pour que l’inscription, l’accès aux formations en ligne et la participation au coaching de groupe soient aussi simples que possible.
– Assistance technique : Le secrétariat d’EPIGENISE est à votre disposition pour fournir une assistance par email en cas de difficultés techniques rencontrées par un participant. Nous nous engageons à faire tout ce qui est en notre pouvoir pour aider le participant à résoudre les problèmes techniques pouvant survenir lors de l’utilisation de nos outils numériques.
– Limitation de responsabilité : Bien que nous nous efforcions de fournir une assistance technique adéquate, EPIGENISE ne peut être tenu responsable des difficultés liées à l’utilisation des outils numériques par le participant. Il est de la responsabilité du participant de s’assurer qu’il dispose des compétences et des ressources nécessaires pour accéder et utiliser efficacement nos services en ligne.
Article 29 – Enregistrement des événements en visioconférence
1. Enregistrement des sessions : Tous les événements en visioconférence organisés dans le cadre des programmes EPIGENISE sont enregistrés. Les enregistrements sont réalisés afin de permettre aux membres de la communauté de visionner les sessions en replay à leur convenance.
2. Consentement à l’enregistrement : En participant à ces événements, les membres consentent à l’enregistrement de la session. Si un participant ne souhaite pas apparaître à l’écran, il lui incombe de désactiver sa webcam. La responsabilité de ne pas activer sa webcam afin de ne pas apparaître à l’écran repose entièrement sur le participant.
3. Utilisation des enregistrements : Les enregistrements peuvent être utilisés par EPIGENISE pour des besoins internes, de promotion ou pour toute autre utilisation conforme à notre politique de confidentialité.
Article 30 – Conditions après la fin du programme
L’objectif final des programmes EPIGENISE est de rendre les participants autonomes. Ils sont conçus pour fournir toutes les connaissances nécessaires et un accompagnement dédié pendant un an afin d’assurer une bonne mise en œuvre du programme. À la fin de cette période, les participants peuvent choisir parmi plusieurs options :
– Devenir mentor : Les participants qui atteignent le statut de mentor peuvent continuer à accéder à la formation vidéo et au groupe d’entraide sans frais supplémentaires.
– Renouvellement : Ceux qui souhaitent prolonger leur accès aux ressources éducatives et au coaching de groupe peuvent opter pour un abonnement mensuel ou annuel, selon les options disponibles à ce moment-là (et sous réserve de places disponibles).
– Conclusion du programme : À l’expiration de leur programme annuel, si les participants n’ont pas acquis le statut de mentor ou choisi de renouveler leur accès au programme, ils seront considérés comme autonomes. Le programme prendra fin et aucun renouvellement automatique n’aura lieu.
Article 31 – Prélèvements
Dans le cas d’un abonnement sur epigenise.com, mensuel ou annuel, il se poursuit jusqu’à ce que vous demandiez l’arrêt de ce dernier sur votre espace personnel.
Vous êtes prélevé chaque mois, au jour de souscription, pour l’abonnement mensuel, chaque année, au jour de souscription, pour l’abonnement annuel, sauf si vous demandez la résiliation, avant la fin du mois en cours, ou de l’année en cours : dans ce cas, les prélèvements cessent.
Article 32 – Loi applicable et juridiction
– Loi applicable : Les présentes Conditions Générales de Vente et toutes les transactions effectuées sous EPIGENISE sont régies et interprétées conformément aux lois des États-Unis d’Amérique.
– Juridiction : Pour toute réclamation ou litige résultant de ou en relation avec ces conditions générales de vente, les transactions effectuées par EPIGENISE, ou les services offerts, les parties consentent exclusivement à la compétence des tribunaux fédéraux des États-Unis.
Le site epigenise.com est édité par EPIGENISE LLC dont le siège social est
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